Déposée le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES HALLES D'ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSOL domicilié(e) Zone d'activités commerciales du Chapot, 205 Rue des Frères Lumières - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 593 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NomoS, Me. Héléna DELABARRE domicilié(e) 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LES HALLES D'ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROSOL, Société par actions simplifiée - Zone d'activités commerciales du Chapot, 205 Rue des Frères Lumières - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 528593866
NomoS, Me. Héléna DELABARRE - 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Inscription le 5 octobre 2017 - Rejet partiel n°709188 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fromages ; gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; compotes de pommes, fruits confits, fruits surgelés, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; écorces de fruits, pulpe de fruits, salades de fruits, tranches de fruits, gélatine à usage alimentaire ; boissons lactées ; salades de légumes ; pickles ; purée de tomates ; raisins secs ; jus de tomates pour la cuisine ; yaourts, soupes de légumes, potages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; pâtes alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs ; sauces à salades ; sauce tomate ; sauces (condiments) ; taboulé ; tartes ; vanille (aromates) ; yaourts glacés ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
Organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité.
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